Vous êtes actuellement connecté au site www.ideesjardins.com édité par a-b-conception-jardin.

Dénomination sociale : a-b-conception-jardin (A.E.)
Siège Social : 599 route Nationale - 80260 POULAINVILLE
N° SIRET: 512 479 809 00026
Téléphone : 03 22 44 69 18
Adresse email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Directeur de la Publication : Annie Bilak
Contenu Rédactionnel : Annie Bilak
Hébergement : ovh
Graphisme, conception et réalisation :
@bs (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.)

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité sur internet.

Informations personnelles :

les informations que vous nous transmettez via nos formulaires sont destinées exclusivement à a-b-conception-jardin. Elles ne seront ni vendues ni transmises à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi informatique et liberté) en vous adressant à a-b-conception-jardin.

Droit de propriété intellectuelle :

L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos ,...) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des menus, moyens d'accès aux données, organisation des données...). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de a-b-conception-jardin.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toutes marques présentent sur http://www.ideesjardins.com notamment celles en rapport avec a-b-conception-jardin et celles des entrepreneurs partenaires ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées en France et/ou à l’International sous différentes déclinaisons. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de a-b-conception-jardin (représentant légal : Annie Bilak) ou des détenteurs des marques, est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

De même, toute utilisation du contenu et de site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.